Conditions Générales de Vente

Dernière mise à jour : 05/11/2023

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1. Définitions

  • « Possible4ward » : Désigne la société [Possible4ward], ayant son siège social à [Ashhurst Way, Rose Hill The Oval, Oxford City, OX4 4RB, Royaume Uni], ci-après dénommée « Nous » ou « Notre ».
  • « Client » : Désigne toute personne ou entité qui achète ou utilise nos Services, ci-après dénommée « Vous » ou « Votre ».

2. Commandes et Paiements

  • 2.1 Tarifs : Les tarifs de nos Services sont indiqués sur notre site web. Nous nous réservons le droit de modifier les tarifs à tout moment. Toute modification tarifaire n’affectera pas les clients ayant déjà effectué un paiement.
  • 2.2 Paiement : Les paiements pour nos Services doivent être effectués conformément aux modalités de paiement indiquées sur notre site web. Les paiements sont sécurisés et traités par des tiers de confiance.

3. Annulation et Remboursement

  • 3.1 Annulation : Si vous souhaitez annuler votre inscription à nos Services, veuillez nous contacter conformément à notre politique d’annulation.
  • 3.2 Remboursement : Les remboursements sont soumis à notre politique de remboursement. Veuillez la consulter sur notre site web pour plus de détails.

4. Responsabilités et Obligations

  • 4.1 Utilisation des Services : Vous vous engagez à utiliser nos Services conformément à nos directives et à ne pas violer les droits de tiers, à respecter le droit européen applicable et à agir de manière éthique.
  • 4.2 Propriété Intellectuelle : Vous acceptez de respecter notre propriété intellectuelle et de ne pas copier, distribuer ou exploiter nos contenus sans autorisation.

5. Protection des Données Personnelles

  • 5.1 Données Personnelles : Nous traitons les données personnelles conformément à notre Politique de Confidentialité. En utilisant nos Services, vous consentez à ce traitement.

6. Loi Applicable et Règlement des Litiges

  • 6.1 Loi Applicable : Ces CGV sont régies par le droit européen en vigueur.
  • 6.2 Règlement des Litiges : Tout litige découlant de ces CGV sera soumis à la juridiction compétente conformément au droit européen.

7. Modification des CGV

Nous nous réservons le droit de modifier ces CGV à tout moment. Toute modification sera notifiée sur notre site web. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement ces CGV.

8. Contact

Si vous avez des questions concernant ces CGV, veuillez nous contacter à l’adresse [Adresse de contact].

En acceptant ces CGV, vous confirmez avoir lu, compris et accepté les termes et conditions énoncés dans ce document.

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